Yiwu Isroyal Houseware Co., Ltd: Nous sommes reconnus comme l'un des principaux fabricants et fournisseurs de pailles en papier, de serviettes en papier, d'assiettes en papier jetables, de gobelets en
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Chip Sun Technology Co., Ltd: Bienvenue dans le composant de contrôle de fréquence en gros, le résonateur à cristal, les oscillateurs à cristal, le filtre à cristal, le filtre en céramique en stock
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Les particuliers,les sociétés ou les autres organisations intervenant dans les activités de production et d’entreprise doivent obtenir le droit exclusif d’utiliser une marque,doivent demander
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Les effets de l’enregistrement d’une marque étant territoriaux et limités, toute personne morale ou physique souhaitant exporter ou développer son activité dans des pays étrangers devra préalablement
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Les différentes formes de la marque. Stick it; 1' Cas particulier : la marque collective. Stick it; 1' Quels produits et services pour ma marque ? Stick it; 2' ... Disponibilité marque, société et
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2017-12-8 · nouveau dépôt de marque sur un espace sécurisé. L’e-procédure «Déposer une marque» permet à toute personne de déposer électroniquement une demande d’enregistrement de marque. La procédure
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Liste de produits de Enregistrement de Société et produits de Enregistrement de Société made in China pour aider les acheteurs francophones à trouver les protuits de Enregistrement de Société de la
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1986-10-9 · L’utilisation d’un signe enregistré à titre de marque est-elle constitutive d’une contrefaçon de cette marque déposée au nom et pour le compte d’une société en formation lorsque celle-ci
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la dénomination sociale n’est protégée qu’à compter du début de son usage, et non à compter de son enregistrement au greffe. le nom commercial et l’enseigne ne sont protégés que s’ils sont utilisés
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2019-6-25 · L’enregistrement de la marque en caractère chinois n’est pas une obligation. Cependant, au même titre qu’un occidental aura du mal à identifier une marque composée de caractères chinois,
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La division d’opposition ayant partiellement fait droit à l’opposition et rejeté l’enregistrement de la marque demandée pour une partie des produits et services visés, les deux parties ont chacune
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Pour trouver un nom de domaine libre, une marque disponible ou un nom de société ou de commerce qui ne soit pas pris, il vous faut procéder à plusieurs vérifications. Id 2 nom va scanner pour vous les
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